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Accueil > Travail et relations sociales > Secteur maritime

Secteur maritime

Conchyliculture : Durée hebdomadaire du travail – repos dominical

La conchyliculture voit son activité augmenter en fin d’année pour l’ostréiculture et durant la période estivale pour la mytiliculture. La profession, par la voie du Syndicat national des Exploitants Conchylicoles (SNEC), peut demander à la DIRECCTE, une dérogation .....

Fiches pratiques - 17 septembre 2018

Stages des mineurs marins en formation à bord des navires

Depuis le 01 Janvier 2018, le cadre juridique des stages des mineurs marins en formation à bord des navires doit répondre aux exigences du décret n° 2017-1473 du 13 octobre 2017 relatif à la protection des jeunes travailleurs âgés de moins de dix-huit ans embarqués à bord des navires et de l’arrêté du 31 octobre 2017 relatif au contenu des demandes (...)
Secteur maritime - 28 mars 2018

Prévention des risques chimiques dans le secteur maritime

Les obligations de l’armateur en matière de prévention des risques chimiques

Risques chimiques - 26 janvier 2018

Prévention des risques professionnels maritimes à la pêche

Dix ans de prévention des risques professionnels dans le secteur maritime de la pêche en régions Bretagne et Pays de Loire

Secteur maritime - 5 décembre 2017

L’inaptitude

Le décret 2015-1575 du 3 décembre 2015 relatif à la santé et à l’aptitude médicale à la navigation prévoit que tout employeur d’un gens de mer (GM) s’assure que l’intéressé(e) est titulaire d’un certificat médical d’aptitude en cours de validité. Il peut solliciter une visite médicale d’aptitude d’un GM, sur demande motivée, au médecin des gens de mer (MGM), (...)
Fiches pratiques - 23 février 2017
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